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ÉDITEUR DU SITE

SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe
1 Place Pierre Désautels
72270 Malicorne-sur-Sarthe

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement : Raccourci
Responsable du site : Pascaline Vannier, directrice technique de l’Office de Tourisme de la Vallée de la Sarthe

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Jean-François Zalesny, Président Directeur Général de la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication de l’Office de tourisme de de la Vallée de la Sarthe.

Le destinataire des données est l’Office de Tourisme de la Vallée de la Sarthe.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez adresser un courriel à info@valleedelasarthe.fr ou un courrier à SPL de développement touristique de la Vallée de la Sarthe – 1, place Pierre Désautels – 72270 Malicorne-sur-Sarthe

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

La SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le site. La SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

La SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe ne saurait dans ces conditions être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. Éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres, la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.vallee-de-la-sarthe.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe.

DROITS D’AUTEUR

Le site internet www.vallee-de-la-sarthe.com est la propriété de la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe. Les photographies, textes, dessins, séquences animées, séquences sonores ainsi que toutes œuvres intégrés dans le contenu du site sont propriété de la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe ou de tiers ayant autorisé la SPL à les utiliser.
Le site s’appuie sur le système d’information touristique e-SPRIT, système régional co-financé par le Département de la Sarthe, administré en Sarthe par l’agence Sarthe Tourisme et animé par les Offices de Tourisme et Pays Touristiques.

 

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la SPL de Développement Touristique de la Vallée de la Sarthe sur le site www.vallee-de-la-sarthe.com.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

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